Mentions légales
Cette page précise l’identité de l’éditeur, les informations d’hébergement, le cadre juridique général du site et le positionnement du module Tesla comme service exploité par la société Tesla Cars.
1. Éditeur de la plateforme
Le présent site web Esprit Fondateur est édité par :
Baudouin de Bronac de Vazelhes
Directeur de la publication et responsable technique.
Email :
contact@espritfondateur.fr
2. Service Tesla Premium
Le service lié à l’univers Tesla affiché sur la plateforme correspond à un service exploité par la société suivante :
TESLA CARS
Forme juridique : SASU
Capital social : 500,00 €
SIREN : 951 281 617
SIRET (siège) : 951 281 617 00013
RCS : 951 281 617 R.C.S. Nanterre
TVA intracommunautaire : FR06951281617
Représentant : Marek Laskowski
Esprit Fondateur agit ici comme plateforme numérique de présentation et d’interface. Les éventuels contrats de location, validations documentaires, cautions, conditions d’acceptation et éléments contractuels liés à ce service sont gérés par la société TESLA CARS.
3. Hébergement du site
L’hébergement de la plateforme est assuré par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web :
www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, interfaces, graphismes, logos, structures de pages, composants et codes sources, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable expresse, est interdite.
Les appellations “Tesla”, “Model 3”, “Model S” ainsi que les visuels associés appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence éventuelle sur la plateforme s’inscrit dans un cadre illustratif de présentation du service concerné.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’accessibilité, la fiabilité et la mise à jour des contenus publiés, sans garantir l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’indisponibilités techniques.
Esprit Fondateur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, à son indisponibilité temporaire ou à l’usage des informations diffusées.
6. Données personnelles
Les informations collectées via la plateforme sont utilisées dans le cadre du fonctionnement des services proposés, de la gestion des demandes, des accès utilisateurs et, le cas échéant, du traitement de certains documents transmis dans le cadre des services affichés.
Conformément au RGPD et à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.
7. Contact
Pour toute question d’ordre juridique, technique ou relative à vos données, vous pouvez écrire à :
fondateurgestion@espritfondateur.fr
ibmbaudouindebronac@gmail.com